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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées hydrothermales, les coraux ... soumise au WG-EMM sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 ... de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 31 août 2003. Opérations de pêche 5. La pêche ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   entre le 1er décembre 2009 et le 31 août 2010. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   , la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 31 août 2006 ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

    de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2011)

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