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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   . de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ... vivants. 4 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2004/05 est la période comprise entre ... dans cette pêcherie. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 31 août 2007. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 31 août 2008. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   comprise entre le 1er décembre 2008 et le 31 août 2009. 5. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 31 août 2010. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   , la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002 ... . Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques éventuelles puissent être ... des individus relâchés vivants. 4 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

    remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques éventuelles puissent être ... la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une ...

    Conservation Measure : 33-03 (2015)

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