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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   . de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 31 août 2003. 4. La pêche exploratoire ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... l'acquisition des données nécessaires à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre ... du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... pleinement chaque écart de conformité. Il peut s'agir, entre autres, de preuves documentaires ... et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer Aucune mesure nécessaire 1 Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... s'agir, entre autres, de preuves documentaires ou photographiques. iii) Sur la base des informations ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... s'agir, entre autres, de preuves documentaires ou photographiques. iii) Sur la base des informations ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   spp. de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

    /12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 31 août 2012. 4. La pêche ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

    Conservation Measure : 41-10 (2011)

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