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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2002/03 est la période comprise entre ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   comprise entre le 1er mai et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   nationales, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins ... . Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... . Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   des poids ont été fixés manuellement) : A1. Avant l'entrée en vigueur de la licence pour cette pêcherie ... et une fois par saison de pêche, soit avant d'entrer dans la zone de la Convention, soit à la première ... pour les palangres de type trotline −, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les poids. Dans le cas ... de les fixer à mi- chemin entre les poids ; iv) calculera une vitesse d'immersion de la palangre pour chaque ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   l'entrée en vigueur de la licence pour cette pêcherie et une fois par saison de pêche, soit avant d'entrer ... sur la palangre − sauf pour les palangres de type trotline −, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre ... de les fixer à mi- chemin entre les poids ; iv) calculera une vitesse d'immersion de la palangre pour chaque ... des poids ont été fixés manuellement) : B1. Avant l'entrée en vigueur de la licence pour cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   entre le 1er décembre 2014 et le 31 août 2015. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire ... sera immédiatement tenu de poser ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules ... nautiques1)2. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   /16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 31 août 2016. Opérations de pêche ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

    de Dissostichus mawsoni de la division statistique 88.1, la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er ... ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1 ... )2. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2016)

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