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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   -zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2003/04 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... du permis, année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2002/03 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2005/06 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2006/07 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2007/08 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2008 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations ... frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... -à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR _________________ Objectif ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR _________________ Objectif ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

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