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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)
de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2003/04 est la période comprise entre ... , à l'exception du paragraphe 4 (pose de nuit). Avant l'entrée en vigueur de la licence et avant d'entrer ... part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...
Conservation Measure : 41-09 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)
de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ... que, préalablement à l’entrée en vigueur de la licence, chaque navire puisse démontrer qu’il est en mesure ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...
Conservation Measure : 41-06 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)
2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... . Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...
Conservation Measure : 41-06 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)
2008/09 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 4) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...
Conservation Measure : 41-06 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)
2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...
Conservation Measure : 41-07 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)
nouvelles et exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...
Conservation Measure : 161/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)
sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... selon la procédure définie à l'Annexe 79lA (entre 35 et 50 crabes doivent être prélevés chaque jour ...
Conservation Measure : 78/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)
) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2009/10 est la période comprise entre ... 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence, chaque navire puisse démontrer, avant ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...
Conservation Measure : 41-06 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)
ont été fixés manuellement) : A1. Avant l'entrée en vigueur de la licence pour cette pêcherie et une fois ... par saison de pêche avant l'entrée dans la zone de la Convention, le navire doit, en présence d'un ... entre les poids; iii) calculer une vitesse d'immersion pour chaque TDR récupéré par le navire ... , en prenant soin de les fixer à mi- chemin entre les poids; iv) calculera une vitesse d'immersion ...
Conservation Measure : 24-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)
doivent être utilisés. 2. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, entre le coucher ... est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ... . La longueur des banderoles devrait être comprise entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ...
Conservation Measure : 29/XIV (1995)