Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie ... n'aura pas eu lieu. De tels contrôles portent, entre autres, sur les documents du navire, carnets de pêche, engins ... de pêche, captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   il est remonté sur le navire. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. Il est conseillé ... de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   à la palangre, la saison de pêche de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 31 août 2000. 5. La pêche à la palangre dirigée ... à leur bord au moins un observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... , la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000 ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   contractante auquel il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante ... contrôles portent, entre autres, sur les documents du navire, les carnets de pêche, les engins de pêche ... , les captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ... ces mesures, il convient de noter, entre autres, les mesures exposées au paragraphe 681 du Plan d'action ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   n'est pas obligatoire à l'heure actuelle. 4. Aux fins de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre ... installés à bord de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit transmettre automatiquement certaines ... ; et e) outre les messages réguliers, émet des messages supplémentaires lorsque le navire entre dans la zone ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2002 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2002. Dans le cas ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

    relevant de juridictions nationales, la saison 2007/081 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 ... (paragraphe 3) à condition que, préalablement à la mise en vigueur de la licence et avant l'entrée ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ... pendant la période comprise entre le 16 mars 2008 et la fin de la campagne de recherche scientifique ...

    Conservation Measure : 41-07 (2007)

Pages