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1. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   . 6. Tous les navires participant à cette pêcherie devront avoir à leur bord au moins un observateur nommé ... est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ... générale des Nations Unies, portant sur la pêche pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ... la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   , la saison de pêche de 2003/04, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2004 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2004. Dans le cas ... d'entrer dans la zone de la Convention, tout navire doit démontrer qu'il est en mesure de mener ... dans cette pêcherie. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

   2004/05 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

   des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er mai ... 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone ... de la saison de pêche 2005/06. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-06 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   2007/08 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... . Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   nationales, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins ... à l'entrée en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... de la licence pour cette pêcherie et avant d'entrer dans la zone de la Convention, qu'il est pleinement ... sur la palangre, et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre ... , et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iv) calcule ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

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