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1. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 1997198 est la période comprise entre le ler avril ... statistique 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités de pêche ... au moins un observateur scientifique. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs ...

   Conservation Measure : 124/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   1997198 correspond à la période comprise entre le 8 novembre 1997 et la date de clôture de la réunion ... de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2 doivent avoir à bord pour toute la durée ... en application : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte les données ... capturés et relâchés ou tués est déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   suivants : i) l'entrée dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée ... des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... à l'installation de dispositifs de suivi par satellite installés à bord de ses navires de pêche, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

    de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ... leur position à tout moment. Par ailleurs, tous les navires devront avoir à leur bord, pendant toute la durée ...

    Conservation Measure : 167/XVI (1998)

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