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1. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique internationale ... à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ... de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   il est remonté sur le navire. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ... eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   statistique 48.4, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le ler mars et soit le 31 août ... dans la sous-zone statistique 48.4 pendant la saison 1996197 doit avoir à bord au moins un observateur ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   statistique 48.4, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le ler mars et soit le 31 août ... dans la sous-zone statistique 48.4 pendant la saison 1996197 doit avoir à bord au moins un observateur ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

    de la division statistique 58.5.2 qui s'étend entre les limites suivantes : i) du point d'intersection ... 'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... entre le 8 novembre 1997 et la clôture de la réunion de 1998 de la Commission. 5. La capture ...

    Conservation Measure : 32-08 (1997)

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