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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) la notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions; iii) la déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions ... de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon ... de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones ... de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) la notification ... par le navire à l'Etat du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) la notification par le navire à l'Etat du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) la déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   de pêche, pour toutes les espèces de la zone de la Convention, est la période comprise entre le 1er ... décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

   2012 au 30 novembre 2013. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2013)

   de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2014)

   de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2015)

   de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2016)

    dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2016 au 30 ...

    Conservation Measure : 32-09 (2016)

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