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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   , entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification par le navire à l'État du pavillon ... , dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification ... par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre ... de la Convention ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   mínima entre zonas de pesca se adopta en espera de la adopción de una definición más adecuada de zona ... 9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Membres ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   comprise entre le ler avril et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée des espèces susmentionnées doit être ... comprise entre le 15 février et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ... de cette mesure de conservation, la saison de pêche 1997198 est la période comprise entre le 8 novembre 1997 ... de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.3 doit avoir à bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... est le temps qui s'écoule entre le début de la pose et le début du releve iii) les navires ... de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1,0° de longitude ... sélectionnés ne doivent pas être contigus, la distance entre les limites des secteurs étant d'au moins ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ... la profondeur et la longitude). À chacune d'entre elles, on prélève, à l'aide d'un chalut à perche ... . 2. Par le banc BANZARE, on entend les eaux de la division statistique 58.4.3 et les eaux comprises entre 55 ... °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   formulés ci-après. 2. Cette identification est documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ... à l'appui, au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle à toutes les parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

    de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des mouvements entre les zones, les sous ... aux conditions de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ...

    Conservation Measure : 119/XVII (1998)

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