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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute ... les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace ... les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   dans une direction constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2015/16 doit avoir à son bord, pour toute ... se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données collectées ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2016/17 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2017/18 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ... , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2018/19 doit avoir à son bord, pour toute ... que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus fréquemment. 6. Les données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2019/20 doit avoir à son bord, pour toute ... jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace plus ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   sous toutes leurs formes seront interdites dans la zone définie, à l'exception de celles menées ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

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