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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre la CCAMLR ... : Le document préparé par la CCAMLR pour décrire, entre autres, les rôles, les responsabilités, les processus ... des CCD, des CED et des CRED. v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp , sous quelque forme ... membre de cette union. vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp , sous ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre la CCAMLR ... pour décrire, entre autres, les rôles, les responsabilités, les processus et les différentes étapes associées ... . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre la CCAMLR ... pour décrire, entre autres, les rôles, les responsabilités, les processus et les différentes étapes associées ... . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre la CCAMLR ... pour décrire, entre autres, les rôles, les responsabilités, les processus et les différentes étapes associées ... . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ... de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre les points de début et de fin de trait ... de krill pendant la saison 2009/10 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... archivées électroniquement tous les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques ... de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre les points de début et de fin de trait ... de krill pendant la saison 2010/11 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... archivées électroniquement tous les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2013/14 doit avoir à son bord, pour toute ... les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace ... les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

    constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ... de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre les points de début et de fin de trait ... de krill pendant la saison 2009/10 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... archivées électroniquement tous les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités ...

    Conservation Measure : 51-04 (2009)

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