Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   , la saison 1996197 est la période comprise entre le 2 novembre 1996 et la fin de réunion de 1997 ... 58.4.4 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément ... le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.1, la saison 2009/10 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche à la palangre de Dissostichus ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   de la ligne entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la présente mesure ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, un observateur ... les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s’il se déplace ... . 7. Dans le cas où les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d’un ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   , la position géographique précise d'un trait de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, un observateur ... les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre les unités exploratoires, s'il se déplace ... . 7. Dans le cas où les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   incliné pour former un angle avec le flanc ou la superstructure du navire sont considérés appropriés si ... à h/6 ; vi) l'espacement : a) l'espacement entre les lettres et/ou chiffres ne doit être ni supérieur ... à h/4 ni inférieur à h/6 ; b) l'espace entre des lettres adjacentes ayant des côtés inclinés (p. ex ... faisant contraste avec celle du fond pour que le marquage soit bien visible. ii) le fond doit former ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre la CCAMLR ... du e-SDC : Le document préparé par la CCAMLR pour décrire, entre autres, les rôles, les responsabilités ... forme que ce soit, depuis un territoire relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange ... autre État membre de cette union. vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une ... 3 8 8 58.4.3a 5843a_1 30 2 5 5 58.4.3b 0 0 0 0 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord pour toute la durée ... international d'observation scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

Pages