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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

    statistique 58.4.1, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-11 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

    comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations de pêche 5. La pêche ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

    , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ... . Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 41-11 (2006)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

    importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill au cours de la dernière ... notification devrait battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie ... de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange ... dans la cuve entre les traits, mesurer la différence de hauteur ; précision ±0,1 m) Estimer le poids vif ...

    Conservation Measure : 21-03 (2014)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

    ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ... toute information supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires IUU dans les 30 ...

    Conservation Measure : 10-06 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    à bord au moins un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... entre le ler avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ... sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

    sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ...

    Conservation Measure : 63/XII (1993)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

    statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-11 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

    , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012 ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 41-11 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

    , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

    Conservation Measure : 41-11 (2007)

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