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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   48.6, la saison de pêche de 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 ... . Observateurs 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   , la saison de pêche de 2006/07, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2006 ... et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ... de conservation 25-02. Observateurs 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Capture ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   /05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations de pêche ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

   est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

   est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 32-07 (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   la période du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante et les écarts notés par la Commission comme ... mentionnés dans son rapport. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... s'agir, entre autres, de preuves documentaires ou photographiques. iii) Sur la base des informations ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

    comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations de pêche 5. La pêche ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2006)

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