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  1. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

    , la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.1 à l'ouest de 90°E pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 166/XVII (1998)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Capture accessoire ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

    dans la sous-zone statistique 48.6, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 ... et le 30 novembre 2009. Réduction de la capture accidentelle 4. La pêche exploratoire d'Euphausia ... 6. Le navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 51-05 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

    -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... d'opérations de pêche dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port ... 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ...

    Conservation Measure : 10-07 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

    -zone statistique 48.6, la saison de pêche de 2007/08, au nord de 60°S, est la période comprise entre ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... de conservation 25-02. Observateurs 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-04 (2007)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ... de chalut est déterminée par le point médian de la ligne entre les points de début et de fin de trait ... de krill pendant la saison 2008/09 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... et ensuite archivées électroniquement tous les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

    (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... participant au régime de pêche expérimentale doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ...

    Conservation Measure : 90/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

    importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill au cours de la dernière ... notification devrait battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie ... de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange ... Tous les traits Mesurer la hauteur de krill dans la cuve (si le krill est conservé dans la cuve entre ...

    Conservation Measure : 21-03 (2013)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... . Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

    de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 41-04 (2010)

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