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1. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... ou à transborder aucun poisson tant que ce contrôle n'aura pas eu lieu. De tels contrôles portent, entre autres ... , sur les documents du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures à bord et toute autre question, telles ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 ... et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ... -zone statistique 48.3, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 ... et le 30 novembre 2012, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ... -zone statistique 48.3, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai. Limite ... pendant la saison 2013/14. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ... . mentale 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... pendant la saison 2009/10. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ... est applicable. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai. Limite ... pendant la saison 2014/15. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ... est applicable. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... ladite saison. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

    et 2020/21 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

    Conservation Measure : 42-01 (2019)

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