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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

    dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2013/14 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2014 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

    Conservation Measure : 41-01 (2013)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

    amended form either to the Scientific Committee or to Ihe Commission as the case may be. A LP. T F I ... paragraphs 5 to 8 above, 10. Entry into a CEMP site included in Annex B shall be prohibited except for the ... consideration by the WG-CEMP. 3. The d.ri$t management plan shall be considered in turn by the WG-CEMP, the ... , I l , , - , r ; n m ~nmrrlnt;nr\n nf thn m r n ~ ~ r l ~ r r ~ c . n ~ ~ t l ; n ~ T f nLrnmrnnhc ...

    Conservation Measure : 18/IX (1990)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

    dans la sous-zone statistique 48.2, la saison de pêche au crabe de 2008/09 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... qui se termine le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard ...

    Conservation Measure : 52-02 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

    statistique 48.2, la saison de pêche au crabe de 2009/10 est la période comprise entre le 1er décembre 2009 ... et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins ... pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ...

    Conservation Measure : 52-02 (2009)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones ... La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement climatique ... climatique régional en Antarctique est le recul des glaces et l'effondrement de plates-formes glaciaires ... climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes glaciaires de la région ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

    dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... de plates-formes glaciaires dans la péninsule antarctique, Préoccupée par le fait qu'il existe une forte ... probabilité que le changement climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes ...

    Conservation Measure : 24-04 (2017)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... seront déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ... diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... /B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR le 30 ... informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture et orientation ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

    de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes les courroies ... doivent en être coupées pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR_____________ ...

    Conservation Measure : 64/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

    Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-VI Period in Force:  1987- 1988

    Conservation Measure : 8/VI (1987)

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