Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

   , la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017, à moins ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 7. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins que la limite de capture ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêche doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2018 et le 30 novembre 2019, à moins que la limite de capture ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêche doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 30 novembre 2020, à moins que la limite de capture ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêche doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   déclarées à la CCAMLR le 30 août 1993 au plus tard, en ce qui concerne les crabes capturés avant le 30 ... par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ... la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai (période de reproduction). Limite de capture ... comprise entre le 1er mars et le 31 mai est limitée à 1 084 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque ... statistique 48.3, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 15 novembre 2006 et le 14 novembre 2007 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   . Elles ont soit une série de côtés parallèles reliés par des bords intermédiaires en fuseau selon ... un rapport de convergence de un à huit de chaque côté, soit seulement des bords convergents sous ... de la maille contre les bords convergents. Article 3 Sélection des mailles à mesurer 1. Les mailles ... à mesurer doivent former une série de 20 mailles consécutives prises dans le sens de la longueur axiale ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

    le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ... il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé ... contrôles portent, entre autres, sur les registres du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures ... à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 118/XVI (1997)

Pages