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1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... . Toute capture effectuée entre le 1er octobre et le 14 novembre 2005 sera comptabilisée dans la limite ... la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai est limitée à 561 tonnes. 4. Lorsque dans un trait ... de Champsocephalus gunnari de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2005/06 est la période comprise entre le 15 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai (période ... gunnari effectuée pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai est limitée à 894 tonnes ... comprise entre le 15 novembre 2004 et le 14 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... proviendront de chacune des zones limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40°E et 50°E, 50°E et 60°E, 60 ... la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche dans cette division ... s'il s'y trouve une concentration qui mérite d'être exploitée. Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait; ii ... exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de la limite la plus proche de 0°. 4 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ... ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 mars 2015, à moins ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 7. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016, à moins ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 7. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

    °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Capture accessoire ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... de la zone de la Convention s'il n'interrompt pas ses activités de pêche entre 2007/08 et le début ...

    Conservation Measure : 41-04 (2008)

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