Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2013, à moins que la limite ... que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence, chaque navire puisse démontrer qu'il est en mesure ... , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai ... statistique 48.3 pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   de pêche. 2. La limite de capture totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division ... de répartir cette limite de capture totale entre des unités de gestion de plus petite taille, en tenant ... de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Obser- vateurs ... 6. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration ... . pendant la saison 2007/08 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... dans la SSRU. 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle entre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration des données ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard, de manière ... . 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration des données ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, de manière ... . 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur ... sont en degrés. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur ... de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   2013/14 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2014, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... 'E 56°00'S 73°00'E. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

    de pêche est la période comprise entre le 2 novembre 1996 et la fin de la réunion de 1997 de la Commission ... juillet 1997; et iii) les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet 1997 et le 31 août ... 1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... à bord un observateur scientifique, nommé, si possible, conformément au Système international ...

    Conservation Measure : 99/XV (1996)

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