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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   d’un trait dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début ... participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2011/12 doit avoir à son bord ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2012 au plus tard, de manière à ce que les données ... : i) l’intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration ... spp. pendant la saison 2010/11 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2011 au plus tard, de manière à ce que les données soient disponibles ... de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 5 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2012/13 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... à la CCAMLR le 30 septembre 2013 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... ces activités 1 . 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) L'intervalle 2 entre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2015 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ... spp. pendant la saison 2015/16 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2016 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... ces activités1. 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2017 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2017 au plus tard pour être ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2018 au plus tard pour être ... soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2019 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2019 au plus tard pour être ... soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2020 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2020 au plus tard pour être ... : i) l'intervalle2 entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 3 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

    dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 1997198 est la période comprise entre le ler avril ... statistique 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités de pêche ... au moins un observateur scientifique. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs ... des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ...

    Conservation Measure : 125/XVI (1997)

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