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1. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 (période de reproduction). Limite de capture ... comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 est limitée à 1 389 tonnes. 4. Lorsque dans un trait ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   (s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises pour remplir le formulaire C1 ... , doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ... de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... des informations sur les écarts importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill ... du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 2 Le compte rendu annuel ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ... , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   de Champsocephalus gunnari, la saison 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données sur la composition en longueurs ... , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... de pêche est remonté sur le navire. 8. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Capture accessoire ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . ANNEXE 41-04/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   des navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port en utilisant le formulaire donné en annexe 10-03 ... . Le contrôle doit être effectué dans les 48 heures qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible ... à la pêche INN ou qui n'auront pas transmis de déclaration, se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas ... rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Capture accessoire 4. La capture ... par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 486_1 (SSRU A et G) ‒ coordonnées 50°30'S 01°00'E 51°30 ... 'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E Bloc de recherche 486_1 (SSRU A et G) ‒ coordonnées (suite ... ) 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30'S 05°00'E 51°30'S 06°00'E 50°00'S 06°00'E 50°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

    , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Capture ... de poser ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1 ... )2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2015)

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