Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord de chercheur ... , la présence à bord d'un autre scientifique, ressortissant d'un Membre autre que celui qui mène la recherche ... effectuée dans les secteurs où des limites de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence, chacun d'eux démontre sa capacité de se conformer ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... , la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre, à moins que la limite ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence, chacun ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ... , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er mai et le 14 septembre de chaque ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... . Ces navires peuvent déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ... sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   et 2020/21 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... et 2020/21 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... à la palangre est prolongée de deux périodes : du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre. Une limite ... à la mesure de conservation 25-02. Durant la période du 1er au 30 avril des saisons 2019/20 et 2020/21 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord ... , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre, à moins que la limite ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence et avant d'entrer dans la zone ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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