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1. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre le début de la pose et le début du relevé; ii ... sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ... à leur bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toutes les activités de pêche. ANNEXE 150 ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre le début de la pose et le début du relevé ... 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... expérimentale doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toutes les activités ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... . 8. Tous les navires participant au régime de pêche expérimentale doivent avoir à leur bord au moins ... pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... de la sous-zone 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... de la sous-zone 48.3. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ... de la sous-zone 48.3. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ... collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2011 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture et orientation ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   géographique précise d'un trait dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre ... . pendant la saison 2002/03 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 5 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   Prohibition of directed fishery on Notothenia rossii around South Georgia (Statistical Subarea 48.3) Area:  Subarea 48.3 Species:  Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 2012

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   , au moyen, entre autres, de l'utilisation d'un VMS, pour les captures effectuées par les navires battant ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

    dans l'archipel des îles Seal en décembre 1989. La moitié d'entre elles sont nées dans l'île Seal et l'autre ... en énergie, les mouvements saisonniers, les taux de croissance des jeunes manchots et les relations entre ... avec les activités du cEW, l'entrée dans toute colonie de pinnipèdes ou d'oiseaux de mer entre le le' septembre ... ou au-dessus de celui-ci a) L'entrée au site, à proximité immédiate des colonies de pinnip$des ou d'oiseaux ...

    Conservation Measure : 18/XIII (1994)

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