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1. f-cc-xi-a4.pdf

   ... ”, que “les états financiers sont basés sur des comptes et relevés en bonne et due forme;” et que “les revenus ... aux coûts du placement des observateurs désignés par les Etats-Unis à bord des navires de pêche menant ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel application/pdf attached to:SCAF-92

   Meeting Report : SCAF-92

2. f-cc-xv-a4.pdf

   ... du total des contributions est réparti à parts égales entre tous les États membres de la Commission ... de répartition, entre les Membres, du budget annuel n'aura toujours pas pour effet d'obtenir des pays engagés ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition ... en formation continue, etc. 3. Faire un compte rendu à la Commission sur les conclusions de cette révision application/pdf attached to:SCAF-96

   Meeting Report : SCAF-96

3. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... ) ont eu lieu à Hobart entre l'Afrique du Sud, l'Australie, la Communauté européenne, les Etats-Unis, le Japon ... entre les captures provenant de la haute mer et les autres. 8. Des inquiétudes ont été exprimées ... uniquement; elles ne seraient divulguées au public que sous forme récapitulée, sans révéler de données ... au public. Il est convenu les données ne devraient être diffusées au public que sous forme cumulée application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

4. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... -conformité des États du pavillon n’entre pas dans les attributions du DOCEP, les participants à l’atelier ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... 45. Le DOCEP se penche sur les Règles d’accès et d’utilisation des données de la CCAMLR, entre application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

5. f-cc-xxviii-a4.pdf

   ... et de l'aviser sous une forme telle qu'elle leur permettra de procéder à la demande de paiement. Ce processus ... la date à laquelle son adhésion entre en vigueur. Si le paiement est effectué après l'échéance en dollars ... à ses engagements". Il recommande à la Commission d'entendre par cette définition la période comprise entre la date ... coûtera environ A$10 000 à la Commission. 30. Le SCAF examine le budget provisoire de 2000 tel application/pdf attached to:SCAF-99

   Meeting Report : SCAF-99

6. f-sc-xxxvii-a7.pdf

   ... de planification 5 et 6 (CCAMLR-XXXI, paragraphe 5.57 ; SC-CAMLR-XXXV, paragraphes 5.30 et 5.31). 2.12 ... nécessite des données de base qui soient établies avant l'entrée en vigueur d'une AMP dans le cadre ... pourraient permettre d'appréhender la connectivité entre les zones lors des stades pélagiques du cycle vital ... L'atelier note les points communs entre l'établissement de zones de référence scientifique dans l'AMPD1 (WS application/pdf attached to:WS-SM-18

   Meeting Report : WS-SM-18

7. f-sc-im-i.pdf

   ... des prédateurs terrestres ou de ceux susceptibles d'entrer en compétition trophique directe avec les pêcheries ... du cap Adare et de la plate-forme glaciaire de Ross et une partie, mais pas l'intégralité, de l'effort ... proposée vise, entre autres, à réduire le risque d'interaction entre les orques de type C et les navires ... de la mer de Ross. xiii) La proposition a été élaborée par le biais du dialogue et d'un accord entre application/pdf attached to:SC-CAMLR-SM-I

   Meeting Report : SC-CAMLR-SM-I

8. f-sc-xxvi-a7.pdf

   ... augmenté. A. Dunn estime que ce niveau représente un juste milieu entre une augmentation du nombre ... de croissance entre les poissons marqués et ceux qui ne le sont pas et pour déterminer une valeur appropriée ... de la taille effective des échantillons. Lors de la discussion sur la comparaison entre la nouvelle méthode ... , à l'exception des questions relatives à l'erreur de traitement, les différences entre les méthodes ne posent application/pdf attached to:WG-SAM-07

   Meeting Report : WG-SAM-07

9. f-cc-xxvi-a4.pdf

   ... puisse tirer avantage de ses visites à l'OPANO et à la CPANE en raison des différences entre la CCAMLR ... de 20 000 AUD du poste "Formation" a été reversé dans le poste "Assurances et Maintenance" pour couvrir ... que les coûts de l'atelier seront partagés équitablement entre la CCAMLR et la CBI. Le SCAF approuve le montant ... entre la CCAMLR et la CBI. 25. Le Comité demande au Comité scientifique de faire tout son possible application/pdf attached to:SCAF-07

   Meeting Report : SCAF-07

10. f-cc-xxiv-a4.pdf

    ... juridique au sein du secrétariat et approuve la formation du personnel concerné, par le biais d'une série ... de séminaires. 7. Le Comité reconnaît également le rôle important du secrétariat dans la formation de Maurice ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... , pour la période comprise entre la fin de la réunion de 2005 et la fin de la réunion de 2007. ADOPTION application/pdf attached to:SCAF-05

    Meeting Report : SCAF-05

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