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f-cc-xx-a4.pdf
... secrétaire exécutif devant entrer en fonctions en 2002, le Comité recommande à la Commission d'exiger ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... du budget de la Commission et qui, en raison des taux de change entre le dollar américain et le dollar ... . Il ne sera plus nécessaire que ces circulaires soient distribuées sous une autre forme, à l'exception des Membres
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Meeting Report : SCAF-01
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f-sc-v-a9.pdf
... et incitation 6 6tablir une collaboration dtroite entre les groupes autres que le ~omit6 Scientifique ... sur l a ndes 2 bord des na- s6lectivi.td du vires de recherche, ntaillage aux ntoyens de coor- donrier
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Meeting Report : WG-LTP-86
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f-sc-xxiv-a7.pdf
... l'atteinte des objectifs de l'Article II de la CCAMLR. Ces mécanismes regroupent entre autres ... d'AMP dans la zone de la Convention. Les organes clés de ce dialogue comprendraient, entre autres ... premier, mais il reconnaît qu'il serait nécessaire d'établir une division entre la RCTA et la CCAMLR ... des instruments actuels du STA à la désignation des AMP dans l'océan Austral et la relation entre
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Meeting Report : WS-MPA-05
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f-imaf-02 report.pdf
... 40–45) par comparaison à 56% (intervalle 37–89)), mais avec, en général, plus d'uniformité entre ... qu'elle en touchait 30 la saison dernière et 21 l'année précédente (tableau 6.3). Le taux de capture total ... ) dépasse celui des oiseaux remontés à bord morts (six). Il note que sur les oiseaux remontés vivants ... de poisson à bord ou de les rejeter du bord opposé à celui du virage de la palangre a été respectée à 100
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Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc
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f-cc-xvii-a5.pdf
... le 30 juin 1998 et est applicable à tous les navires de pêche de la Communauté dont la longueur entre ... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... , actuellement examinée par le sénat argentin qui pense, entre autres, à imposer l'utilisation du VMS sur tous ... par le VMS ainsi que par les rapports des deux observateurs placés à bord des navires, aucun navire
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Meeting Report : SCOI-98
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f-cc-xi.pdf
... sur l’Antarctique grâce auquel cette région est, depuis 30 ans, un modèle de coopération internationale ... et il est prévu qu’il entre en fonctions en février 1993. FINANCES ET ADMINISTRATION 3.1 Les questions ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... a encouragé l'élaboration de nouvelles procédures de gestion et d'un mécanisme de gestion rétroactive entre
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Meeting Report : CCAMLR-XI
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f-sc-xxviii-a9.pdf
... , mais qui pourrait tomber par-dessus bord et constituer des débris marins. Il s'agirait, entre autres, des articles ... de travail à long terme, le TASO assure entre autres un niveau de formation et d'accréditation équivalent ... ET FORMATION DES OBSERVATEURS .......................... 552 Accréditation ... les systèmes de chalutage, le rejet en mer et les méthodes d'obtention du poids vif du krill à bord des trois
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Meeting Report : TASO-09
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f-cc-x.pdf
... mars 1992; chaque Membre serait tenu d'établir une liste de préférence des candidats avant le 30 juin ... , la mortalité accidentelle et la compétition entre les pêcheries et les éléments de l'écosystème en dépendant ... recueillies par du personnel ayant reçu une formation spécialisée (SC-CAMLR-X, paragraphe 3.21). 4.11 ... de la saison 1994/95. 5.11 La mesure de conservation 30/X a été adoptée (voir paragraphe 10.2). Jusqu’à
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Meeting Report : CCAMLR-X
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f-cc-xxvii.pdf
... (SCIC) ............................................... 183 ANNEXE 6 : Protocole d'accord entre ... pour la CCAMLR avec, entre autres, l'évaluation indépendante de la performance de l'organisation, un atelier ... de la CCAMLR, du fait de son rôle important consistant à mettre en valeur la coopération entre les deux ... , y compris le montant des dépenses, de 4 333 000 AUD, présenté à l'appendice II de l'annexe 4. 3.30
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Meeting Report : CCAMLR-XXVII
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f-cc-xxxiii.pdf
... ....................................... 29 Aires marines protégées .................................................................... 30 ... d'évaluation du SDC et des autres travaux recommandés qui permettront, entre autres, une plus grande ... par une nouvelle plate-forme ; le développement de certificats de capture spécialement validés (CCDSV ... de Hong Kong (RAS) au stage de formation au SDC dans le cadre du renforcement des capacités organisé
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIII