Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   DE CONSERVATION 26-01 (2006)1,2 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche Espèces ... en plastique, car il existe d'autres procédés, Adopte la mesure de conservation suivante visant ... en matière plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-03 (2011 ... 2). 4 Pour les besoins de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons ...

   Conservation Measure : 25-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

   text 25-03 Mesure de conservation 25-03 ... , elle n'est pas considérée comme un déchet d'usine (voir note 2). 4 Pour les besoins de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 25-03 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

   text 25-03 MESURE DE CONSERVATION 25-03 ... , elle n'est pas considérée comme un déchet d'usine (voir note 2). 4 Pour les besoins de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 25-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 25-02 (2008)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes ... de conservation 21-02. ANNEXE 25-02/A 1. L'étendue aérienne de la ligne de banderoles, à savoir la partie ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

   text 25-03 Mesure de conservation 25-03 ... un déchet d'usine (voir note 2). 25-03 5 Pour les besoins de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 25-03 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2014)1,2 ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. ANNEXE 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2015)1,2 ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. ANNEXE 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives ... de la présente mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend des poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. Annexe 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

    MESURE DE CONSERVATION 2 9 1 ~ 1 1 1 ~ 7 ~ Réduction ... les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectées3. A l'exception des eaux ...

    Conservation Measure : 29/XIII (1994)

Pages