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1. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 149/XVII Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 sauf ... dans les cas où elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation La Commission ... et sous-zones statistiques de la zone de la Convention, et Notant que les mesures de conservation ... °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2010)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2009)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 24-01 (2005)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... sont exemptés des mesures de conservation relatives à la taille des maillages, à l'interdiction de certains ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2015)

   de conservation spécifiques – saison 2015/16 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2015 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 32-09 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2016)

   de conservation spécifiques – saison 2016/17 ... text 32-09 MESURE DE CONSERVATION 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2016/17 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2016/17 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 32-09 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2018)

   de conservation spécifiques – saison 2018/19 ... text 32-09 Mesure de conservation 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2018/19 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2018/19 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 32-09 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

    de conservation spécifiques – saison 2011/12 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2011 ... de conservation spécifiques Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2011/12 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2011)

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