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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   text 23-01 Mesure de conservation 23-01 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 10/VI Interdiction de la pgche ... - 90. La Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante conform6ment ...

   Conservation Measure : 10/VI (1987)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 25-02 (2009)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets de poissons ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2012) 1,2 ... réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   DE CONSERVATION 25-02 (2005)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation6. Les propositions complètes ... et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 21-02. APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... , le paragraphe 3 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer avant ... de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... 4 de la mesure de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 216/XX Essais ... °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... 3 de la mesure de conservation 29/XIX, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

    se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 63lXV Emploi et élimination des courroies d'emballage ... des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 63/XV (1996)

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