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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-13 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-13 (2003 ... en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-13 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-11 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002)1,2 ... de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ...

   Conservation Measure : 32-11 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-14 (2003 ... en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 31-01 (1986)

   text 31-01 Mesure de conservation 31-01 ... de conservation adoptées par la Commission, celle- ci adoptera à sa réunion de 1987, pour les espèces dont ...

   Conservation Measure : 31-01 (1986)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   text 22-01 Mesure de conservation 22-01 ... (1986) Réglementation concernant la mesure du maillage (La présente mesure de conservation complète ... la mesure de conservation 22-02) Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engin chalut Règlement ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

   29/XIX MESURE DE CONSERVATION 29/XIX1,2 Réduction ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... de conservation 65/XII. APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 29/XIX 1. La ligne de banderoles doit être ...

   Conservation Measure : 29/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   text 91-02 Mesure de conservation 91-02 ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ... de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... dans le cadre des accords et organes qui constituent le système du Traité sur l'Antarctique, Rappelant ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2002)1,2 ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... indépendamment des opérations de pêche commerciale et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 21-02 ... . APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 25-02 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

    Conservation Measure : 25-02 (2002)

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