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1. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   leur volontg de collaborer 3 des projets de recherche. ETUDE DES N2SURES DE CONSERVATION 36 ... , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

2. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 45/XX Limite de capture ... . Données 3. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   DE CONSERVATION 25-02 (2007)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... sont illustrées à l'appendice annexé à la présente mesure de conservation. 8. Un dispositif destiné à dissuader ... de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation8. Les propositions complètes relatives ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. APPENDICE À LA MESURE ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 158/XVII Pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pour la saison ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 7. Un système ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Marquage ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-12 (1998)

   DE CONSERVATION 160/XVII1 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... à compter du 7 novembre 1998, sauf à des fins scientifiques en vertu de la mesure de conservation 64/XII ...

   Conservation Measure : 32-12 (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-16 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-16 (2003 ... de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 32-16 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-10 (2002 ... à des fins scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable ...

   Conservation Measure : 32-10 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 2 9 / ~ ~ 1 ~ 1 ~ Réduction ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservations ... indépendamment des opérations de pêche commerciale et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 65/XII ... . APPENDICE À LA m S U R E DE CONSERVATION 29/XVI 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-15 (2003 ... scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

    Conservation Measure : 32-15 (2003)

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