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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2012 ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée en complément des mesures ... de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires mènent des activités ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2003 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre, à l'exception de celles ... dans la mesure de conservation 23-01; v) le secrétariat doit aviser les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   text 23-02 Mesure de conservation 23-02 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   text 32-02 Mesure de conservation 32-02 (2017 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... de conservation 24-01. 2 Cette interdiction est applicable au moins tant qu'une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 32-02 (2012 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l’Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... recherche scientifique, en vertu de la mesure de conservation 24-01 2 Cette interdiction est applicable ...

   Conservation Measure : 32-02 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   text 23-07 Mesure de conservation 23-07 ... diverses Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée en complément ... des mesures de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires mènent ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2004)1,2 Mesures ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 23-01; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids de tous les rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   text 31-02 Mesure de conservation 31-02 (2007 ... Engins tous La présente mesure de conservation régit la fermeture de toutes les pêcheries ... notification de fermeture de pêcherie émise par le secrétariat (se référer aux mesures de conservation 23-01 ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 26-01 (2008)1,2 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche Espèces ... en plastique, car il existe d'autres procédés, Adopte la mesure de conservation suivante visant ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être conservés à bord du navire ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XII (1993)

    6. La Mesure de conservation 2/1II est par conséquent ... amendée. Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet. MESURE DE CONSERVATION ... . APPENDICE DE LA MESURE DE CONSERVATION 29RII 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

    Conservation Measure : 29/XII (1993)

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