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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2014)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION ... la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 178/XVIII atteint sa limite ... est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 177/A). 5. Aux fins de cette pêcherie ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   DE CONSERVATION 41-01 (2005)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... par période de cinq jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 131/XVI Limites préventives ... pas excéder 3 700 tonnes pendant la saison 1997198. 2. Aux fins de cette mesure de conservation, la saison ... dans la mesure de conservation 132IXVI atteint sa limite de capture accessoire. 4. La capture ne peut être ... est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XII ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 224/XX Limites imposées ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX en attendant ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 222/XX Limitation ... de conservation 224/XX. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... de conservation 173/XVIII. Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   text 91-01 Mesure de conservation 91-01 (2004 ... (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de gestion devra être préparé par leurs soins, conformément à l'annexe A de cette mesure de conservation ... par une mesure de conservation dans laquelle elle inclura le plan de gestion à l'annexe 91-01/A. 7. Au cas où ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2003 ... de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire de pêche se déplace vers un autre lieu de pêche ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2011 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

   Conservation Measure : 33-02 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2012 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

    Conservation Measure : 33-02 (2012)

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