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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2015)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION ~ Y / x I V ~ , ~ Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. l A l'exception ... commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ... APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 29/XIV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 29/xv1y2 Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. A Sexception ... de pêche commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11 ... . 5 APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 291XV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 58/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 58/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 57/XV (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 57/XV (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 251IX SYSTEME DE DECLARATION ... DES CAYTURES DANS LA SOUS-ZONE STATlSTlQUE 483 POUR LA SAISON 1990/9 1 La prbsente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-07 (2014 ... de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... 2, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti provisoirement ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2013)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

    Conservation Measure : 41-01 (2013)

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