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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   text CONSERVATION MEASURE 41-01 (2011) 1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... de capture et d’effort de pêche par période de cinq jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ... pêcherie exploratoire sera réglementée selon les dispositions de la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de di jours La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour l'application de ce systhme ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2010 ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée en complément des mesures ... de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires mènent des activités ...

   Conservation Measure : 23-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 157/XVII Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 pendant ... les limites de capture accessoire s'appliquent en vertu de cette mesure de conservation est égale ... de conservation 51/XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation,' les captures seront déclarées ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-07 (2011 ... sur les prédateurs terrestres, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé ... au paragraphe 2, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   DE CONSERVATION 41-01 (2006)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   DE CONSERVATION 33-03 (2007)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2007/08 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-03 (1991 ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

    text 23-03 Mesure de conservation 23-03 ... diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

    Conservation Measure : 23-03 (2016)

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