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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002 ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   de la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 215/XIX Limites imposées ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Par pêcherie de crabe ... définies à l'annexe 215/A. 8. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation ... de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ... 483 pour la saison 1991/92 La prbsente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 7/V : 1. A la fin de chaque période de déclaration, définie dans la mesure de conservation 36 ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ... de conservation 10-02, une licence 2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention, soient marqués ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002 ... toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2004)1, 2 Limites ... espèces accessoires Zones diverses Saisons 2004/05 Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... en unités de recherche à petite échelle (SSRU), à l'exception des cas relevant de mesures de conservation ... spécifiée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2003 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... des oiseaux de mer au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément aux mesures de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 159/XVII Pêche de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison ... de conservation 157/XVII atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins de la pêche dirigée ... la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 159/A). 5. Aux fins ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   DE CONSERVATION 41-01 (2007)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... de conservation, la pêche est définie comme étant toute période durant laquelle les engins de pêche, les chaluts ... . 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 51-04/A PLANS DE COLLECTE ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

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