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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2008)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2011) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l’application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2010)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... text 22-07 Mesure de conservation 22-07 ... (2013)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation ... de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière au filet ... maillant, par la mesure de conservation 22-04 en vigueur dans les secteurs de hautes mers de la zone ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2010)

   de conservation spécifiques – saison 2010/11 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2010) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2010/11 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2010/11 ... Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

   de conservation spécifiques – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2009) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2009/10 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2009/10 ... Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2008)

   de conservation spécifiques – saison 2008/09 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2008) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2008/09 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2008/09 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

   Conservation Measure : 32-09 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   les mesures de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 147/XVII1 Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires ... respectent les mesures de conservation établies par la CCAMLR 1. Lorsqu'un navire de pêche détenant ... en vertu de la mesure de conservation 119/XVII, s'approche du port d'une autre partie contractante ... qu'il a menées dans la zone de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631XII ... la mortalité accidentelle des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2008)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

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