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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation ... de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)

   text 33-01 Mesure de conservation 33-01 ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Dans toute pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 33-01 (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   197/XIX MESURE DE CONSERVATION 197/XIX Pêche ... de conservation 198/XIX. 4. La capture ne peut être réalisée que par des opérations de chalutage. 5. Tous ... de la division 58.5.2 sont tenus d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2015 ... des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

   text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2018)

   text 33-02 Mesure de conservation 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)

   text 33-02 Mesure de conservation 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2010)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-17 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-17 (2003 ... de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... par le Comité scientifique conformément à la mesure de conservation 24-01. ...

    Conservation Measure : 32-17 (2003)

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