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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... statistique 58.5.2. MESURE DE CONSERVATION 133/XV1132 Mesures générales pour les pêcheries à la palangre ... de capture appropriés parmi les rectangles à échelle précise3, adopte la mesure de conservation suivante ... de conservation 5 1 m ; et iii) le secrétariat doit prévenir les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 132/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 220/XX Limitation ... ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 220/A). La pêche dirigée ... de la mesure de conservation 224/XX. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 173/XVIII. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêcherie ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2017 ... de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2004) Limitation ... de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée de Champsocephalus gunnari est interdite dans les secteurs ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   DE CONSERVATION 42-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   6 texte mesures en vigueur 02-03.doc MESURE DE CONSERVATION ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 751x11 Régime expérimental ... Mesure de conservation, ces cases sont désignées par les lettres A à L. Les cases sont illustrées ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation stipulée à la Mesure de conservation 741x1 ... par la Mesure de conservation 61lXII devient applicable. 5. Les navires sont engagés dans la phase 2 du régime ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002 ... de conservation est applicable pour la saison 2002/03 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

    Conservation Measure : 33-03 (2002)

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