Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2015)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2015/16 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2013) 1,2 Limites ... de conservation est applicable pour la saison 2013/14 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2014)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2014/15 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises à l'eau ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2018 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2010) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

Pages