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1. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 2 9 1 ~ ~ 1 Interdiction ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... accessoire. 3. Aux fins de cette mesure de conservation, par plateau de l'île Heard, on entend la portion ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2011) 1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2011/12 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci- dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l’annexe C de la mesure de conservation 41-01 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2019 ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ... à la mesure de conservation 25-02. Durant la période du 1er au 30 avril des saisons 2019/20 et 2020/21 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   DE CONSERVATION 167/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins de l'application ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2010) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2008) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2008 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2009) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2009 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   text 32-01 Mesure de conservation 32-01 ... adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... de conservation spécifiques. ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 152/XVII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 152/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2012) 1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2012/13 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l'annexe C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient ...

    Conservation Measure : 33-03 (2012)

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