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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 26-01 (2009) 1,2 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07 et les dispositions pertinentes de déclaration ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 228/XX1 Limites imposées ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2008)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2008/09 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2009)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2008)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2009)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 161/XVII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries nouvelles et exploratoires ... de conservation suivante : 1. La pêche doit avoir lieu dans un intervalle géographique et bathymétrique aussi ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iii) le secrétariat doit ... (mesure de conservation 51/XII) et le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   DE CONSERVATION 51-03 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... 7. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 8. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 91/XIV Limites imposées ... de conservation suivante a été adoptée conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La pêcherie de crabes ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

    DE CONSERVATION 151/XVII Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Par pêcherie de crabe, on entend toute activité ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 151/XVII (1998)

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