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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2002 ... de conservation suivante : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires ... de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 23-01 ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 6. Le nombre et le poids de tous les rejets de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2004) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   DE CONSERVATION 52-02 (2005) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   DE CONSERVATION 52-02 (2006) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   DE CONSERVATION 52-02 (2007) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres A à L. A l'annexe 52-02 ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 52-01 ... , établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... exploratoire de crabes dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1993194 La Mesure de conservation ... suivante a été adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV : 1. La pêcherie de crabes ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   DE CONSERVATION 33-03 (2006)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2006/07 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

    DE CONSERVATION 33-03 (2005)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2005/06 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

    Conservation Measure : 33-03 (2005)

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