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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

   DE CONSERVATION 42-02 (2007) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2014 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2015 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   text 42-02 MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2016 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   text 42-02 MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2017 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2018 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2019 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   . MESURE DE CONSERVATION 213/XIX Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 225/XX ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. Les navires ayant complété le régime de pêche ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

    DE CONSERVATION 21-01 (2006)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... IX de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle ... respecter toutes les mesures de conservation pertinentes. Un navire dont l'implication dans la pêche ...

    Conservation Measure : 21-01 (2006)

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