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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-07 (2009) Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d’Euphausia ... terrestres, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... 2, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti provisoirement ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2002)1,2 ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 150/XVII Régime de la pêche expérimentale de la pêcherie de crabe de la sous-zone statistique ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 151/XVII ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. La deuxième saison, les navires qui participent ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison1 précédente ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2011 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2012 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2013 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2006)

    DE CONSERVATION 42-02 (2006) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

    Conservation Measure : 42-02 (2006)

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