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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2018 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2018/19 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2003 ... de conservation est applicable pour la saison 2003/04 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 2 9 1 ~ ~ 1 Interdiction ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... accessoire. 3. Aux fins de cette mesure de conservation, par plateau de l'île Heard, on entend la portion ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   DE CONSERVATION 51-01 (2006) Limites de capture de précaution d'Euphausia superba, zone statistique 48 Espèces ... . Données 6. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 7. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 441x1 Limite de la capture totale de Dissostichus ekginoides dans la sous-zone ... conformément à la mesure de conservation 3 1/X, notant avec satisfaction l'intention du Chili d'inviter ... , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... -CAMLR-XI, paragraphe 3.45. MESURE DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 227/XX1,2 Mesures ... , la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable aux pêcheries ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XIX; et iv) le secrétariat doit ... de conservation 228/XX. 5. Le nombre total et le poids de tous les rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2019 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ... le krill Zones diverses Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée ... en complément des mesures de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 Protection du site du CEMP des Files Seal 1. La Commission ... à l'Annexe B de la mesure de conservation 1 8 B . 4. Pour octroyer aux Membres le temps nécessaire ... de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993. 5. Il a été convenu ... qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation de tout ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2008) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

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