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1. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient le crabe. MESURE ... DE CONSERVATION 182/XVIII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iv) le secrétariat doit prévenir ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2010)1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2010/11 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   DE CONSERVATION 45lXIV Limite préventive de capture dlEuphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ... mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION SllXII Système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles ... et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23-03. 3. A la fin de chaque saison de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2014 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   DE CONSERVATION 41-08 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   text 33-03 MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2017 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2017/18 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41- 01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   text 51-07 Mesure de conservation 51-07 ... , adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l'examen visé aux paragraphes ... 2 et 3, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti provisoirement ... de la Convention. La Commission cherchera à actualiser ou à remplacer la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2002)1,2 ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... IX de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle ... les mesures de conservation pertinentes. Un navire dont l'implication dans la pêche illicite, non ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

    obstruant ou diminuant le maillage. 4. L a présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le la novembre 199 1. 6. La mesure de conservation 2/m est par conséquent amendée. MESURE DE CONSERVATION 29 ... DE CONSERVATION 29K 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière et fixée (i environ 4,5 ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

    Conservation Measure : 29/X (1991)

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